l'Accord-Cadre a pour objet la préparation, la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, au multi accueil, au personnel communal et aux usagers adultes autorisés. Il s'exécutera par émission de bons de commande.
Les prestations à réaliser sont détaillées dans le Cahier des Clauses...