L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
alpes Isère Habitat étant un organisme public, les archives qu'il produit sont des archives publiques au titre de l'art. L211-4 du code du Patrimoine.
depuis 10 ans, l'entreprise a structuré et mis en conformité sa gestion des archives : suite à une étude de l'existant, Alpes Isère Habitat a validé une Politique globale d'archivage...