Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel non-logé de Logial-Coop. La prise en charge des prestations constitue une obligation de résultat, avec mise en oeuvre de moyens adéquats. La consistance de la mission est décrite dans le C.C.T.P. et dans l'ensemble des pièces du dossier de consultation...