appel d'offres ouvert Articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Groupement de commandes Région / Area, dont la Région est le coordonnateur.Accord-cadre exécuté par bons de commande et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Sans montants mini, les montants maxi annuel par lot sont définis à l'article 1.2 du Ccap.Les...