le présent accord-cadre a pour objet l'impression et la fabrication des supports d'information et des outils de communication de plaine commune habitat. Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 2 lots au total. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Aucune variante n'est imposée au...